Violence policière, port du masque et démocratie

9 novembre 2017

Introduction

Plus tôt cette semaine, le Service de police de la ville de Montréal a été condamné à verser la somme de 175 000$ (plus les intérêts), pour un incident survenu lors d’une des premières manifestations du Printemps érable.

À cette occasion, une grenade assourdissante a explosé beaucoup trop bas et a causé une perte d’acuité visuelle presque totale de l’œil droit de Francis Grenier, alors âgé de 22 ans.

Dans son jugement de 86 pages, les reproches du juge Steve J. Reimnitz, adressés aux forces policières, sont les suivantes :
• le refus aveugle de tenir compte des mises en garde du fabricant au sujet de la létalité possible des grenades assourdissantes (paragraphes 405 à 428),
• la méconnaissance de leur puissance (par. 444-50),
• l’absence de mode d’emploi (par. 461-3) et conséquemment le fait que chaque policier avait sa propre méthode de les utiliser (par. 466-70),
• l’imprécision de la trajectoire suivie par ces grenades, de même que de la vitesse de leur descente sur une foule (par. 566-78, 619)
• l’utilisation superflue d’autres grenades assourdissantes après que les précédentes aient atteint leur objectif (par. 526-44).

L’interdiction du port du masque

À plusieurs reprises sur ce blogue, je me suis exprimé en faveur de l’interdiction du port du masque sur la voie publique… à moins que cela soit justifié par des raisons climatiques (le froid), médicales (des pansements chirurgicaux) ou sécuritaires (un casque de moto).

Il est rare que je change d’avis après avoir longuement réfléchi sur un sujet. C’est le cas cette fois-ci.

Au cours du Printemps érable, le gouvernement libéral de Jean Charest a autorisé les forces policières à recourir à des outils de répression d’une violence considérable.

Ces armes ont rendu borgnes Francis Grenier à Montréal et Maxence Valade à Victoriaville, en plus de fracturer la mâchoire, casser des dents et causer une commotion cérébrale chez d’autres manifestants.

Confronté au désastre de leur utilisation, le gouvernement Charest a refusé d’en interdire l’usage, se contentant de suggérer aux blessés de s’adresser aux organismes de déontologie policière.

Ce sont donc les tribunaux qui se voient aujourd’hui obligés de se dresser contre les dérives autoritaires de l’État. La cause de Francis Grenier est la première à connaitre son aboutissement. D’autres suivront.

À différence de la manifestation à Victoriaville (qui a tourné à l’émeute), celle au cours de laquelle Francis Grenier a été mutilé fut une manifestation essentiellement pacifique.

Comme le rappelle le juge Reimnitz, le droit de manifester est un droit constitutionnel. Ce n’est pas parce qu’une minorité de manifestants bloquaient illégalement l’accès d’un immeuble que les policiers étaient justifiés d’interdire l’ensemble de la protestation et surtout, de s’attaquer aux manifestants alors qu’ils étaient justement en train d’obéir à l’ordre de dispersion.

Par des agissements dignes d’un pays totalitaire, les forces répressives de l’État ont démontré qu’il est parfois indispensable de porter un casque de protection afin d’exercer un droit démocratique, soit celui de manifester.

Conséquemment, ils ont rendu impossible l’adoption d’une législation interdisant le port du masque sur la voie publique.

L’autoritarisme de l’État

La grande majorité des mutilations subies au cours du Printemps érable sont survenues au cours de la manifestation à Victoriaville. Celle-ci a tourné à l’émeute, justifiant l’usage de la force.

La question fondamentale à se poser est la suivante : dans quelle démocratie voulons-nous vivre ?

Oublions le cas particulier du Printemps érable.

Voulons-nous vivre dans un État où le gouvernement peut librement adopter des mesures très impopulaires et les imposer par la force, au prix d’une violence extrême ?

Regardons les moyens dont se dotent les municipalités américaines, qui vont jusqu’à l’achat de chars d’assaut. Cela est rendu nécessaire par la généralisation du port des armes par les citoyens, un système judiciaire dominé par des suprémacistes blancs et une société presque complètement dépourvue de justice sociale.

Après qu’il eut consenti à des réductions d’impôts ou offert des échappatoires fiscales aux gens fortunés, voulons-nous laisser l’État démanteler notre filet de protection sociale au nom de la nécessité d’équilibrer le budget tout en nous privant de tout moyen de nous y opposer ?

Ou, au contraire, voulons-nous, comme les Islandais, vivre dans un pays où la faiblesse des moyens répressifs de l’État est telle qu’elle oblige le gouvernement tenir compte de l’acceptabilité sociale de ses politiques et à servir humblement le peuple ?

Il ne s’agit pas ici de rendre l’État impotent mais de l’obliger, dans l’allocation de ses ressources, à privilégier la justice sociale et le développement économique plutôt que le respect de la loi et de l’ordre établi.

Références :
Décision du juge Steve J. Reimnitz
Manifestations étudiantes : un jeune blessé à l’œil obtient gain de cause

Paru depuis : Montréal paie 6 millions $ et s’excuse pour des arrestations de masse de manifestants (2023-02-28)

Sur le même sujet : Tirs de balles de plastique : attend-on de tuer quelqu’un ?

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Écrit par Jean-Pierre Martel


Contre une enquête sur le Printemps érable

21 mars 2013

À la lecture du Devoir d’hier matin, j’apprends qu’une soixantaine d’organismes réclament la tenue d’une enquête publique sur les agissements des policiers lors du Printemps érable. À mon avis, ce serait un gaspillage des fonds publics.

D’une part, il ne s’agit pas ici d’une opération policière secrète, douteuse quant à sa légalité, et révélée par une fuite : la répression des manifestations étudiantes s’est faite à la vue de tous. Aucune photo, aucune vidéo n’a été confisquée par les autorités. Les média québécois en ont parlé librement et abondamment. Conséquemment, tout le monde connait la manière avec laquelle cette répression s’est exercée.

D’autre part, on fait un procès pour réparer un tort mais on crée une enquête publique pour comprendre ce qui s’est passé. Or ici, on ne se trouve pas en présence d’une suite d’incidents au cours desquels les forces de l’ordre ont échappé à tout contrôle. Si cela s’était produit, il faudrait savoir pourquoi : une enquête publique serait appropriée. Mais ce n’est pas le cas; en gros, les policiers ont fait ce qu’on leur demandait.

Lorsqu’une manifestation vire à l’émeute, les policiers ont à peu près tous les droits. Les manifestants ont l’obligation stricte de quitter les lieux lorsque la police juge, à tort ou à raison, qu’un attroupement vire à l’émeute. Que les policiers aient alors utilisé la force pour disperser ceux qui refusent d’obtempérer, cela est tout à fait normal; ils sont payés pour ça.

Quant aux manifestants qui décident de passer outre l’ordre de se disperser, ils doivent être prêts à assumer le prix douloureux de leur rébellion, dans la mesure du raisonnable.

Or quelques ecchymoses, quelques blessures superficielles, quelques muscles endoloris, cela est raisonnable.

Par opposition, un œil crevé, une mâchoire fracturée, une commotion cérébrale, cela ne l’est pas. Dans ce dernier cas, il ne s’agit pas de bavures policières, mais des conséquences d’une volonté politique d’anéantir la contestation étudiante, entre autres par la brutalité policière. Trouvez-moi une seule déclaration des dirigeants politiques de l’époque blâmant les policiers ou les appelant à plus de retenue. Vous n’en trouverez pas parce que les policiers ont fait exactement ce qu’on attendait d’eux.

Alors qu’il y a tant à faire de plus utile, ce n’est pas vrai qu’on va dépenser des millions pour transformer les policiers en boucs-émissaires de cette crise sociale. Les véritables responsables sont connus. Ce sont les membres du gouvernement libéral de Jean Charest. C’est ce gouvernement qui a haussé substantiellement les frais de scolarité, sachant très bien que cela provoquerait un affrontement avec les étudiants. Mais on a présumé que cette contestation s’essoufflerait avec le temps et qu’il suffisait de l’ignorer.

C’est l’ex-Premier ministre lui-même qui, réalisant l’ampleur de cette contestation, a tenté de la récupérer à des fins politiques et de miser sur le chaos social pour favoriser sa réélection.

C’est son ministre de la sécurité publique qui, confronté à la violence de la répression des manifestants devant le Palais des congrès de Montréal, a permis à la Sécurité du Québec d’affronter les manifestants à Victoriaville avec des armes à mortalité réduite encore plus dangereuses que celles utilisées à Montréal. Et c’est ce même ministre, insensiblement confronté au désastre, qui invitait ceux qui s’en scandalisaient à s’adresser au Commissaire à la déontologie policière.

L’aveuglement de ce gouvernement était tel que même après avoir perdu le pouvoir, un ex-ministre trouvait le moyen de blâmer le Parti Québécois pour l’attentat terroriste au Métropolis — attentat qui visait à tuer les sympathisants de ce parti réunis pacifiquement pour fêter leur victoire électorale — alors qu’il s’agissait plutôt de la conséquence ultime de la propagande haineuse de son gouvernement déchu.

Bref, le meilleur moyen d’éviter la répétition des incidents fâcheux qui ont jalonné cette crise sociale, c’est d’éviter le retour au pouvoir du Parti libéral tant et aussi longtemps que cette formation politique ne se sera pas renouvelée de fond en comble.

Sur le même sujet :
Grèves étudiantes : l’ABC de l’émeute
L’attentat terroriste au Métropolis : un crime quelconque ?
L’aveuglement partisan d’un imbécile
Tirs de balles de plastique : attend-on de tuer quelqu’un ?

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Écrit par Jean-Pierre Martel


Le temps de l’homme de Cro-Magnon

10 janvier 2013

Dans une entrevue publiée ce matin dans le Devoir, le nouveau député libéral de la conscription de LaFontaine et porte-parole de l’opposition officielle pour la Charte de la langue française qualifie de « Cro-Magnons », les participants à l’émeute de Victoriaville.

Ses propos exacts sont : « On peut ne pas être d’accord (avec nous), mais on ne justifiera jamais le fait de commencer à lancer des roches. Je veux dire : on ne retournera pas au temps des Cro-Magnons.»

Je ne ferai pas ici l’apologie de la violence, en particulier celle, excessive, qui a consisté à utiliser des armes à mortalité réduite pour mater cette révolte.

J’inviterais le député de LaFontaine à se demander comment creux il est prêt à aller pour faire respecter sa conception de la loi et de l’ordre ?

Lorsqu’on tient compte du taux de participation (57,4% en 2008 et 74,6% en 2012), le Parti libéral avait formé un gouvernement majoritaire avec l’appui de 24,6% des personnes aptes à voter, alors que le Parti québécois forme maintenant un gouvernement minoritaire grâce à 23,8% de la population adulte.

Le réalisme politique le plus élémentaire, c’est que lorsqu’on bénéficie d’assises populaires aussi faibles, on évite de déchainer les pouvoirs répressifs de l’État lorsqu’une mesure, même justifiée, rencontre une vive opposition. En somme, on recule, comme le fait si bien le gouvernement péquiste actuel.

C’est une grave erreur de jugement de que chercher à provoquer le chaos social dans l’espoir d’en retirer des gains politiques. Malheureusement, c’est la stratégie qu’avait choisie le Parti libéral et j’ai peine à imaginer à quoi ressemblerait l’actualité si ce parti avait été réélu.

Grâce au ciel, le régime autoritaire de M. Charest nous semble aujourd’hui aussi loin que la préhistoire à laquelle fait allusion le jeune député de LaFontaine…

Références :
Le gouvernement à l’essai
Qui sont les nouveaux élus? – Le rêve d’un petit garçon qui se réalise
Tirs de balles de plastique : attend-on de tuer quelqu’un ?

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Écrit par Jean-Pierre Martel


Tirs de balles de plastique : attend-on de tuer quelqu’un ?

8 mai 2012

Le 4 mai dernier, lors de l’émeute survenue à Victoriaville, les balles de plastique tirées par la Sécurité du Québec ont cassé plusieurs dents et fracturé la mâchoire de l’étudiante Dominique Laliberté, en plus de faire subir une commotion cérébrale (captée par une vidéo amateur) au jeune Alexandre Allard.

Les lanceurs de balle de défense, utilisées ce soir-là par les forces policières, font partie des armes à projectiles à mortalité réduite : ils ont suffisamment de force d’impact pour casser des dents et crever des yeux.

Parmi les autres accidentés, Maxence Valade, 20 ans, est devenu borgne ce soir-là. Cette perte partielle et irréversible de la vue a été causée par un projectile dont on ignore la provenance. En supposant que les tirs de balles de plastique ne soient pas responsables d’un tel accident cette fois-ci, il y a lieu de croire qu’ils pourraient l’être la prochaine occasion où ces armes seront utilisées.

On utilise ces armes exclusivement contre des cibles rapprochées : on s’en sert lorsqu’un suspect armé (d’une machette, d’un bâton, etc.) menace de près un policier, comme on le ferait avec un pistolet à impulsion électrique.

Le modèle illustré ci-contre est garni d’un viseur qui permet au policier de sélectionner une cible éloignée. À mon avis, cette arme à projectile n’a aucune place dans la répression des foules; l’expérience désastreuse de Victoriaville le prouve de manière éloquente. Cela est à ce point prévisible qu’on peut se demander comment on a pu permettre leur utilisation.

En d’autres mots, lorsqu’on remet des armes puissantes et potentiellement mortelles entre les mains des forces de l’ordre, on ne doit pas se surprendre qu’ils s’en servent et, dans le feu de l’action, que leur utilisation déborde parfois le cadre strict de ce qui est prévu dans les manuels d’instruction.

Dans mon billet du 25 mars, je me suis déjà exprimé plutôt mollement en faveur de la hausse des frais de scolarité. Toutefois, il est clair que la crise étudiante a été provoquée, voulue et entretenue par le gouvernement actuel.

Depuis quarante ans, il y a bien eu quelques menaces péquistes de hausser les frais de scolarité mais dans les faits, toutes les augmentations de frais de scolarité réellement effectuées l’ont été par des gouvernements du Parti libéral du Québec : sous Claude Ryan en 1989 et sous Jean Charest en 2007 et aujourd’hui.

Le Premier ministre savait donc exactement ce qui l’attendait s’il touchait aux frais de scolarité. Pourquoi a-t-il pris cette décision alors que son gouvernement, largement discrédité dans l’opinion publique, n’a pas l’autorité morale pour chambarder quoi que ce soit ?

Y a-t-il urgence ou nécessité ? Les finances publiques sont-elles en crise ? En somme, le Québec est-il au bord de la faillite ? Si oui, où le Trésor public trouve-t-il tout cet argent — pour offrir la construction de routes, de voies ferrées, d’aéroports, d’un port en eau profonde, d’écoles, d’hôpitaux, et de réseaux de distribution d’eau potable, bref entre 40 et 63 milliards$ de fonds publics — aux compagnies minières intéressées à bénéficier de ce colossal gaspillage de l’argent des contribuables qu’est le Plan nord ?

Déjà, lors de la manifestation étudiante devant le Palais des congrès de Montréal, Francis Grenier, 22 ans, avait failli perdre la vue après qu’un dispositif explosif lui ait éclaté à 30cm du visage.

Qu’a-t-on fait pour éviter que cela soit pire la fois suivante ? Rien. Au lieu que les blessures graves infligées à Montréal servent de leçon et incitent à la prudence, on en n’a pas tenu compte et on a permis l’ajout d’autres armes à projectiles, imprécises et encore plus dangereuses, à la panoplie des moyens répressifs dont disposaient déjà les forces de l’ordre.

On s’est contenté de faire des relations publiques en affirmant — ce qui certainement vrai — que les policiers ne cherchaient pas à tirer au visage. Mais est-ce quelqu’un, quelque part, a pensé que dans une foule, des manifestants peuvent se pencher soudainement pour différentes raisons (pour attacher des lacets, par exemple) ? Non, apparemment cela dépasse la perspicacité de nos dirigeants politiques.

En particulier, est-ce que le ministre de la Sécurité publique a donné des directives aux forces policières afin d’éviter l’aggravation des blessures infligées accidentellement aux manifestants ? Non : le ministre s’en lave les mains et s’en remet au Commissaire à la déontologie policière. Quant au gouvernement, il se contente de blâmer les dirigeants étudiants pour la violence que ces derniers ont favorisée, notamment en invitant les manifestants à protester masqués. En dépit de cette irresponsabilité étudiante, depuis quand une vitre brisée a plus d’importance qu’un œil crevé ?

J’ai toujours été contre le port d’un masque sur la voie publique par tout adulte ou adolescent, à moins de raisons médicales ou d’un permis municipal délivré expressément à cette fin. Mais comment peut-on convaincre un juge du caractère raisonnable d’une telle interdiction si le port d’un casque avec visière est la seule manière de manifester de manière sécuritaire au Québec ?

Les corps policiers disposent déjà de gaz lacrymogènes, de canons à eau, de poivre de Cayenne, de matraques, de bombes assourdissantes, en plus des méthodes usuelles d’arrestation. Maintenant qu’un certain nombre de jeunes québécois ont été mutilés gravement, je m’attends à une interdiction temporaire du tir de balles de plastique par les forces policières. Cet interdit devrait être en vigueur tant qu’on n’aura pas déterminé, parmi les 75 types d’armes à projectiles, celles qu’il est acceptable d’utiliser dans un pays démocratique.

Références :
État stable pour les manifestants blessés
Étudiant blessé à l’oeil: son père en colère
Le conflit étudiant a fait des centaines d’éclopés
Les balles pleuvaient à Victoriaville
QUÉBEC: Victoriaville, – Répression, État policier, chaos vs détresse, blessures et rage
Manifestation violente à Victoriaville – Une enquête publique est réclamée
Victoriaville: les balles de plastique sont identifiées
Violence à Victoriaville : une coalition demande une enquête sur le comportement policier

Parus depuis :
Printemps érable : un policier de la SQ a manqué de prudence et de discernement (2018-01-29)
Le débat sur l’usage des balles de plastique par la police refait surface (2018-02-02)

Sur le même sujet :
Crise étudiante : le gouvernement doit donner l’exemple
Grèves étudiantes : l’ABC de l’émeute
Grèves étudiantes : l’échéance du Grand Prix de Montréal
L’augmentation des frais de scolarité

Post-scriptum : Le Ministère de la Sécurité publique a été informé de la publication du texte ci-dessus et m’a fait parvenir un accusé de réception.

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Écrit par Jean-Pierre Martel